Daniel Muller


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Muller (Daniel, Jules, Victor)
Lieutenant, train. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2021-240 du
3 mars 2021
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2023-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000046533789(source JORF)
nomination
08 Novembre 202208/11/2022
De: Daniel MULLER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2019
premier président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
depart_retraite
JORFTEXT000038334407(source JORF)
admission
04 Avril 201904/04/2019
De: Daniel MULLER
président de chambre à la COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Président de chambre
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Premier président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000035389651(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Muller (Daniel, Guy)
Major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471565(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Müller (Daniel, Auguste, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Muller (Daniel)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Daniel MULLER
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Müller (Daniel)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000026593310(source JORF)
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Daniel MULLER
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000024497915(source JORF)
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Daniel MULLER
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1010736A(source BOMJ)
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Daniel Muller
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Remplace:M. Alain Uran
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSF0850014A(source BOMJ)
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Daniel Muller
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Remplace:M. Alain Uran
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC0823730A(source BOMJ)
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Daniel MULLER
président du tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Muller (Daniel, Paul)
président du tribunal de grande instance de Chambéry ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Muller (Daniel)
vice-président d'un syndicat interprofessionnel ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daniel Muller
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
président du tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chambéry
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Muller
du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre de la réparation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000226774(source JORF)
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Daniel Muller
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Muller (Daniel)
vice-président du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre de la réparation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000759630(source JORF)
nomination
13 Avril 199913/04/1999
De: Daniel Muller
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Charpentier
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Daniel Muller
Objet:
membres du directoire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)
JORFTEXT000000380977(source JORF)
nomination
09 Février 199709/02/1997
De: Muller (Daniel, André)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Daniel Muller
magistrat du premer grade, premier groupe, placé en position de service détaché (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions à la sous-direction des affaires juridiques et contentieuses, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction des affaires juridiques et contentieuses
JORFTEXT000000184389(source JORF)
habilitation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
6 mai 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000529572(source JORF)
habilitation
08 Mai 199408/05/1994
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
18 mai 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000712146(source JORF)
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
16 avril 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000725630(source JORF)
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Daniel Muller
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenu en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenu en position de détachement
JORFTEXT000000360575(source JORF)
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à l'énergie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
19 novembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000164028(source JORF)
habilitation
21 Novembre 199221/11/1992
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
13 novembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000711023(source JORF)
habilitation
15 Novembre 199215/11/1992
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
20 mai 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000540349(source JORF)
habilitation
22 Mai 199222/05/1992
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
15 avril 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000539914(source JORF)
habilitation
17 Avril 199217/04/1992
De: Muller (Daniel, Materne)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
GENIE
Les chefs de bataillon de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef de bataillon"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.